WAS

WAS

Artiste peintre

1.   Mentions préliminaires

 

a) Mentions légales

 

Le présent site est édité par la société BR Médias, MicroEntreprise, immatriculée à la Chambre des métiers d'Avignon sous le numéro B 788 688 349, et dont le siège social est sis 1315 Route du four neuf 84580 OPPEDE.

 

BR Médias est joignable par courrier électronique à l'adresse suivante : contact@br-medias.com

 

Le présent site est hébergé par LWS dont le siège social est établi au 4 Rue Galvani 75838 Paris - Cedex 17.

 

b)      Objet

 

Le présent site est d'accès libre et gratuit à tout internaute. Il consiste à présenter la société dans son ensemble en proposant des services à des tiers (clients) gratuits ou par la vente d'une prestation. Il propose également un certain nombre de contenu issus de ses réalisations ou productions dans le cadre du Multimédia, Audiovisuel, Graphisme ou autres commandes non mentionnées.

 

c)      Acceptation des conditions générales

 

La navigation sur le présent site suppose l'acceptation, par l'internaute, des présentes conditions générales et conditions générales de vente. L'internaute reconnaît du même fait en avoir pris pleinement connaissance. L'internaute ne souhaitant pas accepter les présentes conditions générales est invité à quitter le présent site.

 

 

 

 

1 - Responsabilités :

 

www.atelier-was-21.com désengage totalement sa responsabilité vis à vis du contenu des sites référencés ainsi que des liens qu’ils contiennent.

 

L'annonceur, le propriétaire et/ou le gérant du site référencé et/ou de l'annonce proposée se déclare responsable du contenu de son site web et du contenu de l'annonce publicitaire publiée sur www.atelier-was-21.com et en assumer les conséquences.

 

www.atelier-was-21.com décline toute responsabilité quant à la légalité ou aux conséquences des services proposés.

 

N’étant pas concepteur de chacun des sites, leur contenu peut changer sans que www.atelier-was-21.com en soit avisé. Ne pouvant vérifier la véracité de toutes les annonces publiées, malgré sa vigilance, la société www.atelier-was-21.com ne saurait être tenue responsable, même partiellement, dans l'éventualité d'une annonce s’avérant frauduleuse, inexacte ou obsolète.

 

 

2- Limites sur le contenu des annonces et sites web :

 

Tous les utilisateurs qui s’inscrivent sur www.atelier-was-21.com s’engagent à nous informer de tout changement important sur leur site c’est à dire : fermeture du site web, changement d’adresse web ou émail, changement de statut et de vocation commerciale, hébergement/intégration du site sur un portail thématique, changement radical de thématique.

 

www.atelier-was-21.com se réserve le droit d'accepter ou de refuser les inscriptions sans justification ou de radier un site par la suite (même après avoir accepter son inscription) si son contenu devenait incohérent et en contradiction avec les conditions précisées ci dessus.

 

L'annonceur s'engage à intégrer les liens vers www.atelier-was-21.com à partir du moment où son site présente des liens vers des sites partenaires concurrents de www.atelier-was-21.com.

 

 

3 - Copyright - Droits d'auteurs - Propriété intellectuelle :

 

Le site www.atelier-was-21.com a été réalisé par la société BR Médias et demeure sa propriété.

 

L'ensemble du site relève des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

 

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

 

Toute reproduction de son contenu, même partielle, (textes, photos, logos, et tous les éléments graphiques au sens large) est formellement interdite sauf autorisation écrite de la société www.atelier-was-21.com.

 

www.atelier-was-21.com se réserve le droit d'engager les poursuites judiciaires pour toute infraction constatée conformément au code de la propriété intellectuelle.

 

 

© 2018 - BR-médias pour Atelier WAS 21